{"id":5711,"date":"2009-05-01T14:42:39","date_gmt":"2009-05-01T13:42:39","guid":{"rendered":"http:\/\/www.hyperbate.com\/dernier\/?p=5711"},"modified":"2012-08-07T11:03:05","modified_gmt":"2012-08-07T11:03:05","slug":"hadopi-contre-la-science-fiction","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/?p=5711","title":{"rendered":"Hadopi contre la science-fiction"},"content":{"rendered":"

\"christine_albanel_lcp\"Le vote surprise contre la loi Hadopi a cr\u00e9\u00e9 un petit choc dans la majorit\u00e9. Le mot d’ordre, depuis, est que pas une t\u00eate ne doit d\u00e9passer.\u00a0Plusieurs d\u00e9put\u00e9s UMP hostiles \u00e0 la loi Hadopi se sont plaints d’avoir \u00e9t\u00e9 priv\u00e9s de parole \u00e0 l’assembl\u00e9e par leur propre groupe politique :\u00a0Lionel Tardy<\/a>,\u00a0Christian Vanneste ou encore\u00a0Alain Suguenot. On a m\u00eame rapport\u00e9 que le d\u00e9put\u00e9 Nouveau Centre Jean Dionis du S\u00e9jour avait re\u00e7u des menaces verbales pr\u00e9cises de la part du pr\u00e9sident de la r\u00e9publique : \u00ab <\/em>Tu fermes ta gueule ou tu es mort politiquement \u00bb<\/em>. Le d\u00e9put\u00e9 a d\u00e9menti<\/a>, mais le simple fait que l’information ait \u00e9t\u00e9 largement diffus\u00e9e montre qu’il est clair pour tous les observateurs que l’\u00c9lys\u00e9e est particuli\u00e8rement \u00e0 cran sur le sujet de la loi\u00a0Diffusion et protection de la cr\u00e9ation sur internet<\/em>. Par ailleurs Jean Dionis du S\u00e9jour, tout en maintenant une partie de ses r\u00e9serves, devrait finalement voter en faveur de la loi Hadopi.
\nCette tension est bien entendu motiv\u00e9e par le camouflet qu’a constitu\u00e9 le vote \u00a0du 9 avril dernier, o\u00f9 la majorit\u00e9, parfaitement convaincue de sa domination num\u00e9rique a n\u00e9glig\u00e9 d’\u00eatre pr\u00e9sente en bonne proportion \u00e0 l’heure du scrutin (belle illustration de la fable du li\u00e8vre et de la tortue !). Personne ne me semble avoir avanc\u00e9 l’id\u00e9e que les r\u00e9ticences des d\u00e9put\u00e9s \u00e0 venir voter le texte \u00e9taient peut-\u00eatre dues \u00e0 son contenu, comme c’est par exemple le cas de Frank Marlin<\/a>, d\u00e9put\u00e9-maire UMP d’\u00c9tampes… En tout cas il n’est apparemment plus question de discuter. Jean-Fran\u00e7ois Cop\u00e9, pr\u00e9sident du groupe UMP \u00e0 l’assembl\u00e9e, a\u00a0ing\u00e9nument d\u00e9clar\u00e9, au sujet de la deuxi\u00e8me lecture du texte,\u00a0\u00a0\u00ab\u00a0ce n’est d\u00e9sormais plus la teneur de ce texte qui est en cause. Ce qui importe c’est le probl\u00e8me politique cr\u00e9\u00e9 par son rejet surprise et par le comportement absurde de l’opposition\u00a0\u00bb<\/em>. Le contenu du texte n’a plus d’importance, c’est devenu une question d’honneur \u00e0 retrouver1<\/a><\/sup>. Bigre.<\/p>\n

\"ChristineChristine Albanel, de son c\u00f4t\u00e9, croit toujours \u00e0 l’importance du texte. Dans son laborieux2<\/a><\/sup>\u00a0second\u00a0discours de pr\u00e9sentation du projet de loi, la ministre a \u00e0 nouveau parl\u00e9 de ce vote comme d’une urgence, parlant des trois semaines qui ont s\u00e9par\u00e9 les deux lectures du texte comme d’un temps perdu aux cons\u00e9quences dramatiques. On se croirait dans un Die Hard<\/em> ou 24 heures chrono\u00a0<\/em>: il ne reste plus que quelques secondes avant l’explosion, faut-il couper le fil rouge ou le fil bleu ? Tu vas voir, on va s’en sortir, Johnny (Halliday) !\u00a0Et de sortir des chiffres absurdes se son chapeau, comme le milliard de places de cin\u00e9ma qui ne sont pas pay\u00e9es chaque ann\u00e9e, manque \u00e0 gagner certes vertigineux mais qui ne parviendra jamais bien \u00e0 expliquer comment le cin\u00e9ma est parvenu \u00e0 augmenter ses revenus de 80% sur les dix derni\u00e8res ann\u00e9es<\/a>. De m\u00eame, la confusion entre ventes de CDs (en nette baisse) et revenu global de l’industrie musicale (nettement moins inqui\u00e9tant<\/a>) persiste \u00e0 \u00eatre faite sans discernement. Les habituelles comparaisons \u00e0 Internet qui ne doit pas \u00eatre, je cite, une \u00abjungle\u00bb<\/em>, un \u00abfar-west\u00bb<\/em>, ni s’affranchir du droit, font doucement rire si l’on songe que l’ordre du jour est pr\u00e9cis\u00e9ment de proposer une loi d’exception qui singularise le droit applicable \u00e0 Internet et qui s’ajoute, mais ne se substitue pas3<\/a><\/sup>, \u00e0 des dispositifs existants, ainsi que l’a rappel\u00e9 Patrick Bloche.<\/p>\n

\"patrick_bloche_lcp_hadopi\"<\/p>\n

En trois semaines, la loi s’est m\u00eame durcie. Il semble par exemple acquis que les internautes dont l’acc\u00e8s \u00e0 Internet est suspendu en repr\u00e9sailles de leur activit\u00e9 de t\u00e9l\u00e9chargement ill\u00e9gal devront malgr\u00e9 tout continuer \u00e0 s’acquitter de leur abonnement aupr\u00e8s de leur op\u00e9rateur, qui pourtant n’assurera pas le service. Int\u00e9ressant ! La d\u00e9put\u00e9e Martine Billard<\/a> (Verts \u2014 je ne connaissais pas cette d\u00e9put\u00e9e de Paris mais je dois dire que j’ai trouv\u00e9 son discours particuli\u00e8rement clair et pos\u00e9) avait propos\u00e9 qu’au moins la somme correspondant \u00e0 l’abonnement soit affect\u00e9e aux cr\u00e9ateurs. L’id\u00e9e a s\u00e9duit beaucoup de d\u00e9put\u00e9s de la majorit\u00e9, mais elle a finalement \u00e9t\u00e9 repouss\u00e9e. Le principe d’une amnistie pour les auteurs de contrefa\u00e7ons ant\u00e9rieures \u00e0 l’application de la loi Hadopi est aussi laiss\u00e9 de c\u00f4t\u00e9.<\/p>\n

\"FranckDe toutes les modifications apport\u00e9es \u00e0 la loi, la plus angoissante est l’amendement soumis par le d\u00e9put\u00e9 UMP Franck Riester qui porte sur la confidentialit\u00e9 des e-mails ou des messages instantan\u00e9s. Il \u00e9tait en effet propos\u00e9 que le titulaire d’un acc\u00e8s \u00e0 Internet soit astreint \u00e0 surveiller les e-mails et les communications instantan\u00e9es des personnes qui profitent de son acc\u00e8s \u00e0 Internet. Ainsi afin de se d\u00e9douanner de toute utilisation frauduleuse de son acc\u00e8s, l’abonn\u00e9 aurait d\u00fb surveiller les communications priv\u00e9es de ses \u00ab\u00a0invit\u00e9s\u00a0\u00bb : le cousin, le voisin, l’\u00e9pouse, l’enfant. Cela signifie aussi, me semble, que les fournisseurs de connexions publiques (cybercaf\u00e9s, biblioth\u00e8ques, universit\u00e9s, etc.) auraient eu le droit et m\u00eame l’obligation de fouiller les communications priv\u00e9es qui transitent par leur acc\u00e8s internet. Tout \u00e7a est bien entendu difficilement applicable et, pas la peine de le dire, extr\u00e8mement dangereux. Il n’est pas tr\u00e8s explicitement pr\u00e9cis\u00e9 si le droit d’intercepter les communications \u00e9lectroniques est \u00e9tendu aux organismes professionnels de d\u00e9fense des droits d’auteur, mais il me semble que le principe d’une telle extension tombe sous le sens, puisque dans l’esprit de la loi Hadopi, si l’on ne veut ou ne peut pas surveiller l’usage qui est fait de sa connexion, on doit laisser les organismes concern\u00e9s le faire \u00e0 l’aide d’un logiciel de surveillance install\u00e9 sur nos ordinateurs.
\nOn voit en tout cas mal pourquoi le secret de la corrspondance, qui est un droit constitionnel europ\u00e9en et un droit garanti par le code p\u00e9nal fran\u00e7ais serait caduc sur Internet s’il s’agit de prouver un d\u00e9lit qui ne rel\u00e8ve a priori pas de la s\u00e9curit\u00e9 nationale.
\nCertains craignent d’y voir trop clair, comme Numerama<\/a>, pour qui la loi Hadopi sert essentiellement \u00e0 introduire les exceptions au droit p\u00e9nal qui permettront ensuite de faire passer facilement la future loi de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure\u00a0<\/em>qui devrait instaurer la surveillance polici\u00e8re et le filtrage des communications.<\/p>\n

\"jean-pierreUn peu gros tout de m\u00eame. \u00c7a a \u00e9t\u00e9 vu. Le d\u00e9put\u00e9 s’est donc finalement d\u00e9gonfl\u00e9 hier, et, avant m\u00eame que la presse ne fasse de la publicit\u00e9 \u00e0 son projet ahurissant, a propos\u00e9 de supprimer de l’article de loi la mention de \u00abcommunication \u00e9lectronique\u00bb\u00a0qu’il avait discr\u00e8tement ajout\u00e9e, au milieu d’un certain nombre d’amendements au contenu anodin et destin\u00e9s \u00e0 modifier des tournures sans rien changer \u00e0 l’esprit du texte. Cette m\u00e9thode est celle qu’emploient les scientologues pour diffuser leur propagande dans les articles qui sont consacr\u00e9 \u00e0 leur soci\u00e9t\u00e9 sur Wikip\u00e9dia : noy\u00e9 au milieu de changements sans aucun int\u00e9r\u00eat et destin\u00e9s \u00e0 endormir la vigilance de ceux qui surveillent les articles, ils glissent ou suppriment un mot v\u00e9ritablement signifiant. L’air de rien. Aussi fourbe qu’efficace.<\/p>\n

Christine Albanel expliquait hier que tous les artistes \u00e9taient favorable \u00e0 cette loi, \u00ab y compris\u00a0ceux qui ne sont pas de notre bord \u00bb<\/em> pr\u00e9cisait-elle, peut-\u00eatre pour rassurer Thomas Dutronc, qui soutient la loi mais qui s’inqui\u00e9tait le mois dernier : \u00ab(…)\u00a0je pensais qu\u2019il y aurait aussi des d\u00e9put\u00e9s de gauche.\u00a0J\u2019esp\u00e8re qu\u2019on ne va pas verser dans la politique politicienne. On vit un truc surr\u00e9aliste o\u00f9 des artistes de gauche montent au cr\u00e9neau avec des politiques de droite\u00bb<\/em>4<\/a><\/sup>.<\/span><\/em><\/p>\n

Elle n’a pas \u00e9voqu\u00e9 les ressortissants du \u00ab\u00a0peuple de la science-fiction\u00a0\u00bb (\u00e9crivains, illustrateurs, traducteurs, \u00e9diteurs, libraires,… Eux aussi concern\u00e9s par les questions de droit d’auteur) r\u00e9unis par Roland C. Wagner autour du texte Qui contr\u00f4lera le futur?<\/em><\/a>. Je ne vais pas citer la liste des signataires, mais je note la pr\u00e9sence amusante du baron Vladimir Harkonnen. Ce petit gag est un clin d’\u0153il \u00e0 la p\u00e9tition de 10 000 signatures de la Sacem qui contenait un d\u00e9nomm\u00e9 Paul Atreides. Si vous avez lu <\/span>Dune<\/em><\/span>, de Frank Herbert, vous go\u00fbterez la plaisanterie.<\/span><\/span><\/em><\/p>\n

\"science_fiction_magazines\"<\/span><\/span><\/em><\/p>\n

Alors que la ministre de la culture parle de la loi Hadopi comme d’une loi r\u00e9solument \u00ab\u00a0moderne\u00a0\u00bb, les professionnels de la science-fiction estiment qu’ il\u00a0est, je cite <\/span>\u00ab<\/span>une aberration de l\u00e9gif\u00e9rer sur des pratiques n\u00e9es de la technologie du XXIe si\u00e8cle en se basant sur des sch\u00e9mas issus du XIXe si\u00e8cle\u00bb<\/span>.<\/span><\/em><\/p>\n

Dans une interview par Erwan Cario pour \u00c9crans<\/em><\/a>, Roland C. Wagner, tout en expliquant qu’il comprend tr\u00e8s bien que les artistes aient peur, compl\u00e8te :<\/p>\n

\u00abS\u2019il est quelque chose que la science-fiction m\u2019a appris, c\u2019est que cela ne sert \u00e0 rien de craindre l\u2019avenir, et si j\u2019avais un conseil \u00e0 donner \u00e0 ceux qui nous gouvernent, ce serait de lire de la science-fiction. Car la science-fiction, en nous montrant des avenirs auxquels nous voulons \u00e9chapper aussi bien que des avenirs dans lesquels nous aimerions vivre, ouvre notre esprit sur une v\u00e9rit\u00e9 fondamentale\u00a0: l\u2019avenir sera ce que nous en ferons, et rien d\u2019autre\u00bb<\/em>.<\/span><\/p>\n

L’intrusion inattendue de la science-fiction dans le d\u00e9bat me semble un fait extr\u00e8mement int\u00e9ressant. Le m\u00e9tier de ces gens est de r\u00e9fl\u00e9chir aux modifications antropologiques qu’am\u00e8nent les technologies, et je ne pense pas qu’ils le fassent beaucoup moins bien que des prospectivistes professionnels comme Alain Minc ou Jacques Attali, d’autant que leur imagination n’est pas soumise aux m\u00eames contraintes. Les premiers observent le pr\u00e9sent et le futur \u2014 des pr\u00e9sents et des futurs potentiels \u2014 avec comme contrainte d’en tirer de bons livres, tandis que les consultants en futurologie utilisent l’avenir comme produit d’appel pour eux-m\u00eames.<\/p>\n

L’examen de la loi reprend lundi prochain.<\/p>\n

  1. tout les moyens seront bons pour faire travailler les d\u00e9put\u00e9s, puisqu’apr\u00e8s les menaces de retenues de salaire ou de limitation du cumul des mandats pour les d\u00e9put\u00e9s absent\u00e9istes, Roger Karouchi, secr\u00e9taire d’\u00e9tat aux relations avec le parlement (absent lors du vote du 9 avril) veut acheter ses coll\u00e8gues en valorisant la pr\u00e9sence plut\u00f4t qu’en sanctionnant l’absence [↩<\/a>]<\/span><\/li>
  2. Elle\u00a0fourche \u00e0 de nombreuses reprises,\u00a0commen\u00e7ant par \u00ab\u00a0le deux avril dernier j’avais l’honneur de sous-merde \u00e0 votre vote (…)\u00a0\u00bb\u00a0et est hu\u00e9e de mani\u00e8re assez irrespectueuse par ses adversaires politiques\u00a0 [↩<\/a>]<\/span><\/li>
  3. La loi Hadopi ne remplace pas les lois applicables au droit d’auteur que je sache. On pourra re\u00e7evoir ses e-mails d’avertissement \u00abhadopi\u00bb\u00a0depuis la prison o\u00f9 on aura \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9 pour contrefa\u00e7on au droit d’auteur. Une loi p\u00e9dagogique, a dit Mme Albanel. [↩<\/a>]<\/span><\/li>
  4. \u00a0Thomas Dutronc : \u00abMon but n’est pas de d\u00e9fendre mon casse-cro\u00fbte ou celui de Johnny Hallyday\u00bb<\/em>,\u00a020 Minutes, 10\/03\/2009 [↩<\/a>]<\/span><\/li><\/ol>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Le vote surprise contre la loi Hadopi a cr\u00e9\u00e9 un petit choc dans la majorit\u00e9. Le mot d’ordre, depuis, est que pas une t\u00eate ne doit d\u00e9passer.\u00a0Plusieurs d\u00e9put\u00e9s UMP hostiles \u00e0 la loi Hadopi se sont plaints d’avoir \u00e9t\u00e9 priv\u00e9s de parole \u00e0 l’assembl\u00e9e par leur propre groupe politique :\u00a0Lionel Tardy,\u00a0Christian Vanneste ou encore\u00a0Alain Suguenot. […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[20,38],"tags":[],"class_list":["post-5711","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-indices","category-pas-gai"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/5711","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=5711"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/5711\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=5711"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=5711"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=5711"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}