{"id":17406,"date":"2011-08-30T15:44:51","date_gmt":"2011-08-30T15:44:51","guid":{"rendered":"http:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/?p=17406"},"modified":"2012-10-12T11:23:48","modified_gmt":"2012-10-12T11:23:48","slug":"graffiti-et-droit-dauteur","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/?p=17406","title":{"rendered":"Graffiti et droit d’auteur"},"content":{"rendered":"

Il y a vingt-cinq ans, et m\u00eame un peu plus, je me passionnais pour le graffiti. J’en faisais un peu, et puis surtout, j’en photographiais.\u00a0J’ai d\u00e9j\u00e0 parl\u00e9 de tout \u00e7a ici<\/a> et l\u00e0<\/a>.<\/p>\n

J’ai souvent crois\u00e9 Miss Tic<\/em>, une des pochoiristes les plus en vue \u00e0 l’\u00e9poque. Elle tra\u00eenait beaucoup avec Blek le rat<\/em>, qui \u00e9tait en ce temps le vrai pochoiriste c\u00e9l\u00e8bre et que je d\u00e9crirais comme le trait d’union entre Ernest Pignon Ernest<\/em> et Banksy<\/em>. Les pochoirs de Miss Tic<\/em> montraient g\u00e9n\u00e9ralement des figures f\u00e9minines, piqu\u00e9es \u00e0 des magazines ou issues d’autoportraits photographiques, accompagn\u00e9es de petits aphorismes calembouresques. Ce n’\u00e9tait pas revendicatif, pas politique, pas agressif, c’\u00e9tait frais. Je me rappelle avoir particip\u00e9 en m\u00eame temps que Miss Tic<\/em> (et bien d’autres) \u00e0 une importante s\u00e9rie d’\u00e9missions de France Culture<\/em>, en 1986 je dirais (\u00e0 retrouver !), o\u00f9 elle expliquait qu’on la prenait pour une artiste, pour une graphiste, mais que c’\u00e9tait un malentendu, qu’elle n’\u00e9tait que po\u00e8te ou \u00e9crivain urbain. Elle se trompait, \u00e9videmment, puisque l’on reconnaissait son travail de tr\u00e8s loin et qu’elle avait, plus que tout autre, une \u00ab\u00a0patte\u00a0\u00bb et m\u00eame une vraie d\u00e9marche cr\u00e9ative.<\/p>\n

\"\"<\/p>\n

Pour moi, Blek<\/em>, Miss Tic<\/em>, Jeff A\u00e9rosol<\/em> et quelques autres que je croisais \u00e0 la toute jeune Galerie du jour d’Agn\u00e8s B \u00e9taient certes des adultes\u00a0\u2014 j’avais quinze ans, eux dix ans de plus \u2014, mais aussi des gens d’une grande libert\u00e9 qui, comme tous les auteurs de graffitis, offraient leur art aux passants ainsi qu’\u00e0 des propri\u00e9taires de murs qui, il faut bien l’admettre, ne le leur avaient pas demand\u00e9.
\nVingt ans plus tard, j’ai ouvert ma boite \u00e0 diapositives dans le but de scanner chaque clich\u00e9 de l’\u00e9poque et de le mettre sur Internet et notamment, sur Wikip\u00e9dia<\/em>, parce que je me suis aper\u00e7u que je disposais d’archives documentaires assez rares. Certaines d’entre elles ont \u00e9t\u00e9 publi\u00e9es dans des livres consacr\u00e9s au graffiti, avec mon accord mais sans que cela me rapporte quoi que ce soit. Mes photos de pochoirs sont les plus banales, \u00e9videmment, puisque les peintures de ce type sont par d\u00e9finition des multiples, mais j’en ai mis aussi sur Wikip\u00e9dia.\u00a0J’ai cr\u00e9\u00e9 de nombreux articles sur les auteurs de graffitis ou sur les artistes de la Figuration libre<\/em>, associ\u00e9s \u00e0 ce mouvement. J’ai cr\u00e9\u00e9 l’article\u00a0Blek le rat<\/a><\/em>, par exemple, mais pas l’article Miss Tic<\/a><\/em>.<\/p>\n

Je viens juste de recevoir des nouvelles de l’artiste, par le biais de la soci\u00e9t\u00e9 des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (adagp<\/a>), qui d\u00e9fend ses int\u00e9r\u00eats et qui m’\u00e9crit ceci :<\/p>\n

Monsieur,
\nNous constatons sur le site Internet cit\u00e9 en r\u00e9f\u00e9rence <\/em>[c’est \u00e0 dire Wikip\u00e9dia] la mise en vente de posters reproduisant une \u0153uvre de Miss Tic que nous repr\u00e9sentons pour la gestion des droits d\u2019auteur. Nous n’avons pas re\u00e7u de demande d’autorisation pr\u00e9alable de votre part. Nous vous rappelons, en effet, qu’aux termes de l’Article L 122-4 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle toute reproduction faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite. L’auteur s’oppose formellement \u00e0 cette utilisation et nous vous demandons de retirer cette image de votre site, ainsi que toute proposition de vente de posters, notamment sur les 3 rubriques en bas de votre page, et ce dans les meilleurs d\u00e9lais. Nous vous rappelons que vous n’avez pas le droit de mettre sous licence Creative Commons des contenus dont vous n’\u00eates pas l’auteur, et que vous ne pouvez pas non plus \u00e9crire que vous \u00eates d\u00e9tenteur des droits d’auteur comme vous le fa\u00eetes. Aux fins de r\u00e9gularisation de ces utilisations il convient que vous indiquiez combien vous avez vendus de posters, ainsi que leurs prix de vente. Dans cette attente nous vous prions d’agr\u00e9er, Monsieur, l’expression de nos meilleurs sentiments.<\/em><\/p><\/blockquote>\n

Je n’ai jamais ador\u00e9 lire le langage juridique, qui, sur un ton calme, faussement idiot\u00a0\u2014 puisque\u00a0le droit fran\u00e7ais ne repose pas sur le sens commun, sur la n\u00e9gociation ou sur un retour \u00e0 l’esprit des lois mais sur la stricte application des textes \u2014, sert g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 pr\u00e9parer une demande d’argent, parfois en se contentant de profiter de ce que les gens se font une id\u00e9e erron\u00e9e des articles de loi concern\u00e9s1<\/a><\/sup>.
\nIci, l’Adagp emploie un langage banalis\u00e9 pour faire mine de croire que Wikip\u00e9dia est mon site (qui n’a jamais entendu parler de Wikip\u00e9dia et ignore son fonctionnement ?) et que j’ai voulu m’attribuer une oeuvre qui n’\u00e9tait pas mienne, alors que la l\u00e9gende de l’image me semble explicite : \u00ab\u00a0Stencil made graffiti, by Miss Tic in Paris\u00a0\u00bb<\/em>. Je n’ai jamais revendiqu\u00e9 d’autre paternit\u00e9 que celle du clich\u00e9. Il est pourtant exact que je n’aurais pas d\u00fb penser qu’il suffisait de l\u00e9gender correctement l’image pour que tout soit clair, puisqu’une image \u00ab\u00a0libre\u00a0\u00bb peut \u00eatre r\u00e9utilis\u00e9e par d’autres ensuite, et on n’a pas le droit de jouer les Robin des bois de l’image en \u00ab\u00a0lib\u00e9rant\u00a0\u00bb ce dont on n’est que partiellement propri\u00e9taire. C’est quelque chose que je comprends assez bien \u00e0 pr\u00e9sent, apr\u00e8s des ann\u00e9es \u00e0 discuter de ces points avec des passionn\u00e9s de question de droit d’auteur.<\/p>\n

\"\"<\/p>\n

Quand j’ai mis l’image en question<\/a> sur Wikip\u00e9dia, en 2006, les usages \u00e9taient encore assez souples, mais peu \u00e0 peu, peut-\u00eatre \u00e0 la suite de nombreux courriers comme celui que j’ai re\u00e7u tout \u00e0 l’heure, il est devenu impossible d’y mettre la moindre image qui ne soit pas \u00e0 cent pour cent originale. Je veux dire qu’une photographie d’un panneau publicitaire, d’un immeuble r\u00e9cent, d’une personne, peuvent \u00eatre des motifs de suppression, et \u00e0 vrai dire, je ne mets plus aucune image sur Wikip\u00e9dia (enfin sur Commons<\/a><\/em>, le d\u00e9p\u00f4t d’images libres qui est associ\u00e9 \u00e0 Wikip\u00e9dia) depuis longtemps car je trouve ext\u00e9nuant de discuter le bout de gras \u00e0 chaque fois. Je ne dis pas que la rectitude de Commons<\/em> soit une erreur, non, surtout dans un monde qui est avant tout fait pour les soci\u00e9t\u00e9s de conseil juridique (combien de non-avocats \u00e0 la t\u00eate de l’\u00e9tat fran\u00e7ais ?) et o\u00f9 l’avidit\u00e9 semble \u00eatre l’unique valeur unanimement partag\u00e9e. Ce n’est pas une erreur, ce n’est pas ill\u00e9gitime, mais c’est p\u00e9nible : on essaie de faire cadeau d’une image et puis celle-ci est supprim\u00e9e, parfois parce qu’on a mal interpr\u00e9t\u00e9 la situation, mais souvent aussi parce qu’on ne passe pas suffisamment de temps sur le site pour \u00eatre au courant des propositions de suppression \u2014\u00a0la plupart de mes images supprim\u00e9es \u00e9taient en fait tout \u00e0 fait d\u00e9fendables.
\nMais ne chipotons pas, la subsistance de cette image sur Commons est une erreur, un anachronisme, puisque c’est le genre d’image qui n’a plus vocation \u00e0 exister sur ce site. Enfin presque, puisque la photographie repr\u00e9sente un graffiti r\u00e9alis\u00e9 sans autorisation pr\u00e9alable sur le mur d’un particulier. On voit m\u00eame que le mur a \u00e9t\u00e9 repeint pour masquer un autre graffiti et il semble donc probable que le propri\u00e9taire ne voulait absolument pas de cette \u0153uvre. S’agissant donc d’un \u00e9v\u00e8nement (un d\u00e9lit est un \u00e9v\u00e8nement), je suppose qu’on peut opposer le droit d’informer au droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.
\nLors de r\u00e9flexions sur le sujet sur Commons<\/a>, il a m\u00eame \u00e9t\u00e9 propos\u00e9 de ne pas se soucier du graffiti puisque, ces \u0153uvres \u00e9tant ill\u00e9gales, il est improbable que leurs auteurs les revendiquent. Mais cette argumentation pas tr\u00e8s juridique pour le coup se heurte au fait que le graffiti dont nous parlons a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 il y a vingt-six ans et tombe donc sous le coup d’une prescription.
\nComme l’a tweet\u00e9 R\u00e9mi Mathis<\/a>, \u00ab\u00a0tu n’as pas le droit de diffuser le tag au nom du droit moral mais tu as le droit de l’effacer\u00a0\u00bb<\/em>. Dont acte, l’image doit \u00eatre effac\u00e9e, j’ai r\u00e9clam\u00e9 sa suppression et je ne doute pas qu’elle op\u00e8re rapidement.<\/p>\n

\"\"<\/p>\n

Il est ironique, malgr\u00e9 tout, que les choses se passent ainsi. Je sais que l’Adagp est dans son r\u00f4le de d\u00e9fense syst\u00e9matique des int\u00e9r\u00eats des artistes2<\/a><\/sup>, j’imagine que l’artiste n’a rien demand\u00e9 personnellement et je comprends ce qu’il y a de douteux \u00e0 proposer des posters tir\u00e9s des photos affich\u00e9es sur Wikip\u00e9dia lorsque la situation l\u00e9gale de ces derni\u00e8res est un tant soit peu complexe3<\/a><\/sup>, mais voil\u00e0 o\u00f9 nous en arrivons : l’unique illustration de l’article de Wikip\u00e9dia consacr\u00e9 \u00e0 Miss Tic<\/em> va dispara\u00eetre de la plus grande encyclop\u00e9die du monde, d’un des dix ou cinq sites les plus visit\u00e9s d’Internet, dont il n’est pas utile je pense de rappeler le fonctionnement b\u00e9n\u00e9vole et d\u00e9sint\u00e9ress\u00e9, alors m\u00eame que cette \u0153uvre a elle-m\u00eame un statut d’\u0153uvre libre, n\u00e9e spontan\u00e9ment hors de tout cadre institutionnel, pour le plaisir des artistes et des passants.
\nJe peux me tromper, mais \u00e7a me semble dommage.<\/p>\n

  1. La vraie question du syst\u00e8me juridique, c’est souvent celle de l’information : il y a ceux qui la ma\u00eetrisent, qui ont fait des \u00e9tudes pour cela et qui en poss\u00e8dent le syst\u00e8me (\u00e0 divers postes \u2014 juge, avocat, conseiller, huissier, etc.), et puis les autres. [↩<\/a>]<\/span><\/li>
  2. Je pr\u00e9cise qu’\u00e0 ce stade, les \u00e9changes de correspondance entre l’Adagp et moi-m\u00eame, pass\u00e9 le premier mail tr\u00e8s formel, ont \u00e9t\u00e9 de part et d’autre plut\u00f4t courtois et je pense, honn\u00eates. De plus, j’ai re\u00e7u la demande par e-mail et non par un recommand\u00e9, ce qui est nettement moins agressif. [↩<\/a>]<\/span><\/li>
  3. Notons que je ne suis pour rien dans cette histoire de posters, d\u00e9marr\u00e9e longtemps apr\u00e8s que j’aie post\u00e9 l’image, mais il est vrai que cela fait partie des initiatives rendues possibles par le placement d’un m\u00e9dia sous licence libre. Apr\u00e8s v\u00e9rification, personne n’a fait imprimer de poster \u00e0 partir de l’image litigieuse.\u00a0 [↩<\/a>]<\/span><\/li><\/ol>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Il y a vingt-cinq ans, et m\u00eame un peu plus, je me passionnais pour le graffiti. J’en faisais un peu, et puis surtout, j’en photographiais.\u00a0J’ai d\u00e9j\u00e0 parl\u00e9 de tout \u00e7a ici et l\u00e0. J’ai souvent crois\u00e9 Miss Tic, une des pochoiristes les plus en vue \u00e0 l’\u00e9poque. Elle tra\u00eenait beaucoup avec Blek le rat, qui […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[19,26,39,108],"tags":[],"class_list":["post-17406","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-images","category-les-pros","category-personnel","category-wikipedia"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/17406","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=17406"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/17406\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=17406"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=17406"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/hyperbate.fr\/dernier\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=17406"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}