{"id":14184,"date":"2026-07-12T21:06:29","date_gmt":"2026-07-12T20:06:29","guid":{"rendered":"https:\/\/hyperbate.fr\/castagne\/?p=14184"},"modified":"2026-07-13T07:23:27","modified_gmt":"2026-07-13T06:23:27","slug":"pourquoi-le-domaine-public-payant-est-une-mauvaise-idee","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/hyperbate.fr\/castagne\/2026\/07\/12\/pourquoi-le-domaine-public-payant-est-une-mauvaise-idee\/","title":{"rendered":"Pourquoi le \u00ab\u202fdomaine public payant\u202f\u00bb est une mauvaise id\u00e9e"},"content":{"rendered":"\n

Non non non, ce n’est pas un billet pour dire du mal de Jean-Luc M\u00e9lenchon<\/strong>.
Mais voyant \u00e0 quel point le projet \u00e9merveille de nombreux amis artistes, il faut que j’explique en quoi l’id\u00e9e de reverser aux artistes actuels les revenus d’\u0153uvres relevant du domaine public me semble une fausse bonne id\u00e9e, voire une terriblement mauvaise id\u00e9e. <\/p>\n\n\n\n

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En 2022, La France insoumise avait propos\u00e9 un projet de loi dans ce sens puis l’avait retir\u00e9 juste avant le vote, ayant r\u00e9alis\u00e9, croyais-je, les in\u00e9vitables effets de bord n\u00e9gatifs qui en na\u00eetraient1<\/a><\/sup>. J’esp\u00e9rais un renoncement d\u00e9finitif mais apparemment ce n’est pas le cas car dans le cadre du Festival Off d’Avignon, Jean-Luc M\u00e9lenchon a de nouveau \u00e9voqu\u00e92<\/a><\/sup> ce projet. <\/p>\n\n\n\n

Lorsqu’un auteur est d\u00e9c\u00e9d\u00e9 depuis plus de soixante-dix ans, on peut utiliser son \u0153uvre sans rien payer \u00e0 quiconque. Demain je peux publier ma propre \u00e9dition de la Recherche du temps perdu<\/em>, produire une adaptation en film d’une \u0153uvre de Balzac ou de Dumas ou enregistrer ma propre interpr\u00e9tation des Nocturnes<\/em> de Debussy. Je n’aurai rien \u00e0 payer \u00e0 qui que ce soit, ni aucune permission \u00e0 demander3<\/a><\/sup>. De nombreuses maisons d’\u00e9dition sont n\u00e9es comme \u00e7a, en allant chercher des livres qui n’imposent aucun contrat, aucune n\u00e9gociation, mais qu’ils pensent pouvoir faire vivre d’une nouvelle fa\u00e7on.
L’id\u00e9e propos\u00e9e par Victor Hugo (quel parrain\u202f!), par La France Insoumise<\/em> et (en fait par plein d’autres gens par le pass\u00e9), est d’instaurer une notion de \u00ab\u202fdomaine public payant\u202f\u00bb dont le revenu serait redistribu\u00e9 aux artistes vivants. On sait l’\u00e9tat d’indigence qui frappe souvent les cr\u00e9ateurs4<\/a><\/sup>, alors on comprend que le projet fasse briller les yeux de l’auditoire lorsque M\u00e9lenchon \u00e9voque les sommes (\u00ab\u202fdes milliards\u202f\u00bb<\/em>) qu’il veut leur reverser, qu’il pr\u00e9sente au passage comme la r\u00e9paration d’une forme de spoliation\u00a0: \u00ab\u202fVous savez que les \u00c9tats-Unis d’Am\u00e9rique ont l’habitude de piller le monde, et aussi l’Art. Ils ont fait un film, la soci\u00e9t\u00e9 Disney, qui s’appelle Notre-Dame de Paris. Il y a \u00e9crit nulle part que c’est l’\u0153uvre de Victor Hugo\u202f\u00bb<\/em>.<\/p>\n\n\n\n

\"\"
Je vais \u00eatre taquin : contrairement \u00e0 ce que dit M\u00e9lenchon le film ne s’appelle pas Notre-Dame de Paris<\/em> mais Le Bossu de Notre-Dame<\/em> (The Hunchback of Notre-Dame<\/em> est le titre anglophone du roman de Hugo) et si une partie des descendants de l’auteur se sont \u00e0 l’\u00e9poque bruyamment plaints que le nom de leur a\u00efeul ne figurait pas sur les affiches ou n’ait pas \u00e9t\u00e9 mis en avant dans la promotion du film, il figure bien au g\u00e9n\u00e9rique. Rien n’indique une intention de cacher cette source, d’autant que Notre-dame de Paris est un classique dans le monde anglo-saxon, de par ses nombreuses adaptations pass\u00e9es au cin\u00e9ma ou en com\u00e9die musicale, mais aussi pour ses diverses traductions publi\u00e9es par une multitude d’\u00e9diteurs. L’\u00e9pouvantail \u00e9tasunien, qui pille l’Art europ\u00e9en est un coupable-qu’on-veur-faire-cracher-au-bassiner un peu facile (d’autant que comme les \u00ab\u00a0Tarrifs\u00a0\u00bb de Trump, que paient les \u00e9tasuniens, c’est ici le spectateur qui va payer), mais bon, passons.<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

Pour commencer, il me semble que le projet d’un domaine public payant va \u00e0 l’encontre des principes de M\u00e9lenchon lui-m\u00eame, qui une minute plus t\u00f4t s’insurge contre l’id\u00e9e d’une marchandisation totale de la Culture. Or philosophiquement, supprimer l’id\u00e9e de domaine public, c’est justement dire qu’il n’y a absolument plus rien qui rel\u00e8ve des communs libres et partag\u00e9s par tous, pas m\u00eame des \u0153uvres de l’esprit dont les auteurs sont morts et enterr\u00e9s depuis soixante-dix, cent-quarante-et-un (comme Hugo) ou quatre cent trente quatre ans (comme Montaigne). Les soci\u00e9t\u00e9s d’auteurs ou des multinationales comme Disney, Sony &co, militent avec constance pour repousser la p\u00e9riode d’entr\u00e9e dans le domaine public : gr\u00e2ce \u00e0 leurs efforts, un auteur rapporte de l’argent bien plus longtemps mort qu’il n’en a rapport\u00e9 vivant.
En fait, l’id\u00e9e d’une suppression du domaine public va tout \u00e0 fait dans le sens d’une \u00e9conomie de rente que les plus capitalistes des capitalistes souhaitent installer.
Avec un tel syst\u00e8me, les cr\u00e9ateurs actuels qui d\u00e9cident d’adapter ou m\u00eame de r\u00e9interpr\u00e9ter (o\u00f9 se situe le seuil\u202f?) des \u0153uvres du patrimoine commun devront partager leur part de droits d’auteur avec les organismes missionn\u00e9s pour collecter l’argent du \u00ab\u202fdomaine public payant\u202f\u00bb. Quelle autorit\u00e9 d\u00e9cidera si le formidable Milady de Winter<\/em> d’Agn\u00e8s Maupr\u00e9 ou le joyeux La Fille de d’Artagnan<\/em> de Bertrand Tavernier sont des \u0153uvres d\u00e9riv\u00e9es d’Alexandre Dumas ou si ce sont des \u0153uvres originales\u202f? Les r\u00e9f\u00e9rences communes sont ce qui fait vivre une culture, et s’il n’existe pas de r\u00e9f\u00e9rence commune sans transaction financi\u00e8re, cela dit avant tout que notre seule vraie culture, c’est la culture de l’argent.<\/p>\n\n\n\n

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Il existe un mod\u00e8le de collecte d’argent destin\u00e9 aux artistes, c’est celui des taxes copie priv\u00e9e que nous payons tous sans le savoir : 3 euros sur une clef USB neuve (car un fichier pirate5<\/a><\/sup> pourrait se trouver sur une clef USB), 5 euros sur un disque dur. Ces taxes rapportent un quart de milliard d’euros, mais \u00e0 qui\u202f? Les soci\u00e9t\u00e9s qui collectent cet argent6<\/a><\/sup> en utilisent une partie pour leurs propres frais de fonctionnement, en utilisent une autre partie pour financer quelques prix ou bourses pour les jeunes cr\u00e9ateurs, mais pour le reste, elles r\u00e9mun\u00e8rent les artistes au prorata de leurs revenus connus, donc elles r\u00e9mun\u00e8rent les artistes qui gagnent d\u00e9j\u00e0 de l’argent, et non ceux qui sont en difficult\u00e9. Existe-t-il un moyen de faire mieux\u202f? Pas s\u00fbr, car sur quels crit\u00e8res d\u00e9terminer quels cr\u00e9ateurs sont fond\u00e9s \u00e0 percevoir des revenus d\u00e9corr\u00e9l\u00e9s de l’exploitation de leurs \u0153uvres\u202f? Divers probl\u00e8mes pratiques se posent : Est-ce que la mesure se limiterait au patrimoine artistique fran\u00e7ais (on pourrait toujours adapter Mark Twain ou Dickens, mais pas Moli\u00e8re ou La Fontaine\u202f?), et sinon, avec quelle l\u00e9gitimit\u00e9\u202f? Et comment d\u00e9terminer \u00e0 quel pays appartient une \u0153uvre dont le cr\u00e9ateur est une gloire nationale dans plusieurs pays\u202f? (au hasard : Jean-Jacques Rousseau, fran\u00e7ais et genevois). Est-ce que seul le public fran\u00e7ais devra payer les droits d’auteur d’\u00e9crivains morts\u202f? Et que fait-on des \u0153uvres volontairement plac\u00e9es sous licence libre par leurs auteurs\u202f? Quelles implications sur le monde \u00e9ducatif\u202f?<\/p>\n\n\n\n

\"\u2014
Le programme L’Avenir en Commun, tel que publi\u00e9 sur le site de La France Insoumise, ne mentionne pas exactement le projet d\u00e9taill\u00e9 par Jean-Luc M\u00e9lenchon \u00e0 Avignon. Il \u00e9voque l’id\u00e9e d’une grande m\u00e9diath\u00e8que publique gratuite pour diffuser les \u0153uvres entr\u00e9es dans le domaine public, d’une part, et d’autre part une redevance sur les droits patrimoniaux \u00e0 partir du d\u00e9c\u00e8s des artistes, donc entre le jour de leur mort et l’entr\u00e9e de leur \u0153uvre dans le domaine public, soixante-dix ans plus tard.<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

Un peu de prospective, \u00e0 pr\u00e9sent : imaginons que demain, un gouvernement de gauche radicale, muni des meilleures intentions du monde d\u00e9cr\u00e8te la fin du Domaine public \u2014\u202fcar ce serait cela\u202f\u2014, et commence \u00e0 collecter le revenu des \u0153uvres d’auteurs anciens. La manne acquise pourra servir d’autres buts que la survie des artistes, il y aura bien une grande cause conjoncturelle (la climatisation dans les ehpads par exemple) qui justifiera qu’on change temporairement (de ce temporaire qui dure) la destination d’origine des sommes collect\u00e9es. C’est arriv\u00e9 pour la vignette automobile, au d\u00e9part d\u00e9di\u00e9e \u00e0 financer le minimum vieillesse, ou pour la loterie nationale, destin\u00e9e \u00e0 porter secours aux invalides de la guerre de 1914-1918 dont le dernier est mort en 2008 \u00e0 l’\u00e2ge de 110 ans. Du reste, toujours dans son intervention \u00e0 Avignon, Jean-Luc M\u00e9lenchon anticipe la chose puisqu’il explique son refus des budgets fl\u00e9ch\u00e9s, compartiment\u00e9s, qui servent (et ce n’est pas faux) \u00e0 placer artificiellement certaines \u00e9conomies en d\u00e9ficit en se refusant \u00e0 les financer avec des exc\u00e9dents disponibles ailleurs. Les gens qui auront d\u00e9cid\u00e9 de voter la fin du domaine public ne seront pas toujours aux affaires, et le grand public finira lui-m\u00eame par oublier la motivation premi\u00e8re de la mesure. Un gouvernement particuli\u00e8rement lib\u00e9ral ou d\u00e9nu\u00e9 de principes pourra alors proposer, par exemple, que la France c\u00e8de les droits qu’elle aura revendiqu\u00e9s un temps. On peut vendre un h\u00f4tel particulier, on peut vendre des services publics \u00e0 la d\u00e9coupe, on peut bien vendre Victor Hugo \u00e0 Disney ou Debussy \u00e0 BMG.<\/p>\n\n\n\n

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Le futur que souhaitent des soci\u00e9t\u00e9s comme Disney est un monde o\u00f9 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle se transforme en rentes \u00e9ternelles pour ceux qui en disposent. Cette semaine encore, M\u00e9lenchon critiquait \u00e0 juste titre, dans le cas du jeu vid\u00e9o, le passage \u00e0 un mod\u00e8le qui fait de chaque joueur non le propri\u00e9taire d’un jeu mais son simple locataire \u2014\u202fce qu’il est d\u00e9j\u00e0 d’un point de vue juridique, mais on peut tout de m\u00eame offrir, \u00e9changer ou revendre les DVDs. Dans les domaines o\u00f9 le livre num\u00e9rique se g\u00e9n\u00e9ralise (webtoons ou certaines publications juridiques ou techniques), c’est d\u00e9j\u00e0 une tendance act\u00e9e. Pour les outils logiciels, les films, les s\u00e9ries, la musique, l\u00e0 aussi la d\u00e9mat\u00e9rialisation favorise les abonnements \u00e0 des plate-formes. Faut-il en ajouter une couche en privatisant tout un pan de la production intellectuelle humaine, pour l’instant librement partageable, y compris lorsqu’elle est fix\u00e9e sur des supports physiques…?7<\/a><\/sup>. L’unique vertu que je peux imaginer \u00e0 la mesure propos\u00e9e, c’est de d\u00e9courager les \u00e9diteurs et les producteurs de s’appuyer sur le patrimoine ancien, ce qui pourrait tr\u00e8s hypoth\u00e9tiquement favoriser la cr\u00e9ation actuelle.
Quand bien m\u00eame tout fonctionnerait bien, une telle mesure participerait \u00e0 l’usine-\u00e0-gazisation du monde (car tout cela il faudra le g\u00e9rer administrativement), qui profite surtout aux juristes et aux soci\u00e9t\u00e9s qui peuvent s’offrir leurs services.

Une fois de plus, m\u00eame si je l’ai bien entendu beaucoup cit\u00e9 et que j’illustre le billet avec sa t\u00eate, Jean-Luc M\u00e9lenchon n’est pas le sujet. La question est celle des communs, l’id\u00e9e m\u00eame qu’un roman \u00e9crit il y a cent-cinquante ans appartient \u00e0 tous les humains.<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n

  1. J’avais \u00e9crit un article sur le sujet<\/a> \u00e0 l’\u00e9poque. [↩<\/a>]<\/span><\/li>
  2. voir la vid\u00e9o ici : https:\/\/www.youtube.com\/watch?v=Pv_sVkjLATs<\/a> [↩<\/a>]<\/span><\/li>
  3. C’est litt\u00e9ralement ce que j’ai fait en traduisant L’Homme le plus dou\u00e9 du monde<\/em>, d’Edward Page Mitchell, et c’est ce que je fais pour mon prochain livre. Notons que le domaine public ne dispense pas de respecter le droit moral d’une \u0153uvre\u00a0: je peux publier un livre \u00e9crit il y a deux cent ans, mais pas me faire passer pour son auteur. [↩<\/a>]<\/span><\/li>
  4. Les cr\u00e9ateurs ont de tout temps \u00e9t\u00e9 pr\u00e9occup\u00e9s par la volatilit\u00e9 du public qui assure leurs revenus, qu’ils doivent s\u00e9duire une foule ou simplement un m\u00e9c\u00e8ne. Le contexte actuel, entre le spectre de l’IA (qu’on accuse de piller les cr\u00e9ateurs vivants pour les remplacer\u202f!) et le d\u00e9clin de la politique culturelle publique, rend la p\u00e9riode particuli\u00e8rement angoissante. [↩<\/a>]<\/span><\/li>
  5. D’accord, les taxes copie priv\u00e9e ne sont pas cens\u00e9es compenser le piratage (ill\u00e9gal) mais juste le l\u00e9gitime droit \u00e0 la copie priv\u00e9e. N\u00e9anmoins c’est bien l’obsession du piratage qui a amen\u00e9 cette taxe. [↩<\/a>]<\/span><\/li>
  6. Sacem, Sacd, Scam, Adagp, Saif, Sofia, etc. Au passage, je crois que le syst\u00e8me de forfait de la Sacem ou la taxe sur les livres achet\u00e9s revers\u00e9s \u00e0 la Sofia ne font pas le d\u00e9tail entre domaine public et \u0153uvres ayant encore des ayant-droits, alors m\u00eame que ce sont les ayant-droits et eux seuls qu’elles sont cens\u00e9es prot\u00e9ger. Si mon intuition \u00e0 ce sujet est bonne, il s’agit d’une forme de \u00ab\u00a0copyfraud\u00a0\u00bb, qui profite de la difficult\u00e9 administrative \u00e9prouv\u00e9e \u00e0 faire le d\u00e9tail entre les \u0153uvres selon leur statut juridique. Payer est plus facile. De fait, donc, des \u0153uvres relevant du domaine public sont d\u00e9j\u00e0 r\u00e9mun\u00e9ratrices pour les soci\u00e9t\u00e9s d’auteurs. [↩<\/a>]<\/span><\/li>
  7. On peut imaginer la marchandisation-pour-une-bonne-cause d’autres communs. Faire payer un euro \u00e0 toute personne qui veut approcher le littoral (qui appartient \u00e0 tous les fran\u00e7ais) afin de financer son entretien (puis un jour confier la gestion et la plus grosse part du revenu de cette activit\u00e9 aux copains de Vinci, Bouygues ou Eiffage)\u202f; revendre quelques peintures du Louvre (il y en a tant qui dorment dans les r\u00e9serves)\u202f; taxer les mol\u00e9cules dont le brevet est expir\u00e9 pour financer la recherche m\u00e9dicale… Et peu \u00e0 peu, oublier l’id\u00e9e de bien commun, vider la R\u00e9publique de son sens. [↩<\/a>]<\/span><\/li><\/ol>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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